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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES JACQUES BRIANT
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JACQUES BRIANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES BRIANT
PEPINIERES JACQUES BRIANT, SAS

Numéro de dépôt :
3003418
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque JACQUES BRIANT

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES BRIANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) LA HAE JOULAIN - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) LA HAIE JOULAIN - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 20 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES BRIANT est expirée depuis le 19 janvier 2020.

PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PRINCES , 14 JUILLET , BARONNE SURCOUF , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , RIVIERE DE DIAMANT , PEREWSTROIKA , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT, SAS - LA HAE JOULAIN - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


PEPINIERES JACQUES BRIANT - LA HAIE JOULAIN - 49480 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442100 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

- produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés et graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, bulbes. - mobilier de jardin - outils à main pour le jardin actionnés manuellement - motoculture et matériel de jardin (machines et outils). - vases, pots, bacs, vasques pour la décoration intérieure et extérieure liée au jardinage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.